| Dyslexie |  |
| Dysphasie | |
| Dyspraxie | |
| Troubles spécifiques des apprentissages | |
Archives de catégorie : Formulaires pour l’école
Pré-orientation vers les enseignements adaptés (SEGPA )
| Note départementale d’information Commission 1er degré | |
| Procédure directeur CDOEA |  |
Sorties scolaires
Documents sorties scolaires :
Sans nuitées :
Avec nuitées :
Fiches informations transports :
Exemple de budget prévisionnel :
- Dans le département du Doubs : en 3 exemplaires 5 semaines avant le départ ;
- Hors département du Doubs : en 4 exemplaires 8 semaines avant le départ.
| Formulaires de sorties scolaires | |
| Listing des informations à envoyer | |
Signalements au titre de l’article 40 du code de procédure pénale
| Guide technique article 40 | |
| Formulaire article 40 | |
Cellule d’écoute et d’accompagnement
| Cellule d’écoute et d’accompagnement | |
Fréquentation et absentéisme
| Note M. l’IA-DASEN aux écoles – 1er degré | |
| Annexe 1 – procédures absentéisme scolaire – 1er degré | |
| Annexe 2 – schéma procédure | |
| Annexe 3 – fiche signalement 1er degré | |
| Annexe 4 – dossier absentéisme 1er degré | |
| Annexe 4 bis – avis équipe éducative 1er degré | |
GEVA-Sco
Le ministère de l’Éducation nationale – direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont élaboré conjointement le GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap.
| Manuel GEVA-Sco | |
| Première demande | |
| Réexamen | |
Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès
Toute personne physique peut accéder aux données qui la concernent (article 15 du RGPD).
La CNIL rappelle les règles à suivre pour répondre correctement à ces demandes.
La loi Informatique et Libertés permet à toute personne d’accéder aux données qui la concernent.
Ce droit est renforcé par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) qui est entré en application en mai 2018.
| Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès | |
| Autorisation-captation-utilisation-image-voix-mineur | |
La première scolarisation à l’école maternelle
Vous trouverez ci-dessous un document récapitulant les différentes étapes d’une première scolarisation à l’école maternelle. Elle commence dès l’inscription et se poursuit jusqu’aux premiers jours de classe. Les annexes sont des projets de scolarisation individualisés qui permettent de prendre en compte les besoins spécifiques des tout-petits et de chacun.
| La première scolarisation à l’école maternelle | |
| Annexe 1 : le projet de scolarisation individualisé | |
| Annexe 2 : le projet de scolarisation individualisé (2) | |
Information préoccupante
| Courrier | |
| Fiche d’information préoccupante ou de signalement | |
| Guide à l’usage des professionnels | |
| Plan pour rédiger une information préoccupante ou un signalement | |