Archives de catégorie : Formulaires pour l’élève
GEVA-Sco
Le ministère de l’Éducation nationale – direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont élaboré conjointement le GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap.
Manuel GEVA-Sco | |
Première demande | |
Réexamen |
Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès
Toute personne physique peut accéder aux données qui la concernent (article 15 du RGPD).
La CNIL rappelle les règles à suivre pour répondre correctement à ces demandes.
La loi Informatique et Libertés permet à toute personne d’accéder aux données qui la concernent.
Ce droit est renforcé par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) qui est entré en application en mai 2018.
Professionnels-Comment répondre aux demande de droits d’accès | |
Autorisation-captation-utilisation-image-voix-mineur |
Demande d’aménagement en PS
La première scolarisation à l’école maternelle
Vous trouverez ci-dessous un document récapitulant les différentes étapes d’une première scolarisation à l’école maternelle. Elle commence dès l’inscription et se poursuit jusqu’aux premiers jours de classe. Les annexes sont des projets de scolarisation individualisés qui permettent de prendre en compte les besoins spécifiques des tout-petits et de chacun.
La première scolarisation à l’école maternelle | |
Annexe 1 : le projet de scolarisation individualisé | |
Annexe 2 : le projet de scolarisation individualisé (2) |
Information préoccupante
P.P.R.E (programme personnalisé de réussite éducative)
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Note départementale ASH | |
Convention de scolarite partagée | |
Formulaire ASH équipe éducative | |
Formulaire de renseignements psychologiques | |
Geva-sco – 1ère demande | |
Geva-sco – Réexamen |
PAP (plan d’accompagnement personnalisé)
PAP (plan d’accompagnement personnalisé) | |
Le plan d’accompagnement personnalisé : circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 | |
Cadrage académique | |
Annexes 1 et 2 – principes et protocole académique | |
Annexe 3 – demande avis du médecin scolaire | |
Annexe 4 formulaire PAP | |
Dyslexie | |
Dysphasie | |
Dyspraxie | |
Troubles spécifiques des apprentissages | |
Bandeau « PAP élèves intellectuellement précoces (EIP) | |
Note recteur – mise en oeuvre du PAP-EIP | |
PAP – EIP |
Pré-orientation vers les enseignements adaptés (SEGPA – EREA)